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Fondements de la stratégie de la propriété intellectuelle

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  3. Bases de la PI
  4. Module 1
  • Pour commencer
  • Module 1
  • Module 2
  • Module 3
  • Module 4
  • Module 5
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  • Module 7
  • Module 8
  • Sondage

  • Module 1

    Module 1 : Introduction au droit de la propriété intellectuelle

    Contexte Général et Transnational



    • Introduction Page
    • Leçon 1 : Définition de la PI Page
    • Leçon 1 : Le terme PI a-t-il la même signification partout dans le monde? Page
    • Leçon 2 : L’importance d’une stratégie de PI Page
    • Leçon 2 : L’importance d’une stratégie de PI Page
    • Leçon 3 : Types de PI Page
    • Activité : Reconnaître les formes de PI Quiz
    • Formes spécialisées de PI Page
    • Leçon 4 : Propriété de la PI Page
    • Exemple : Différences internationales Page
    • Accords et traités internationaux sur la PI Page
    • Récapitulation Page
    • Test du module 1 Quiz
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Table of contents

  • Pour commencer
  • Dégagement de responsabilité
  • Annonces
  • Module 1
  • Introduction
  • Leçon 1 : Définition de la PI
  • Leçon 1 : Le terme PI a-t-il la même signification partout dans le monde?
  • Leçon 2 : L’importance d’une stratégie de PI
  • Leçon 2 : L’importance d’une stratégie de PI
  • Leçon 3 : Types de PI
  • Activité : Reconnaître les formes de PI
  • Formes spécialisées de PI
  • Leçon 4 : Propriété de la PI
  • Exemple : Différences internationales
  • Accords et traités internationaux sur la PI
  • Récapitulation
  • Test du module 1
  • Module 2
  • Introduction
  • Leçon 1 : Qu’est-ce qu’une stratégie de PI?
  • Comment mettre en œuvre sa stratégie de PI?
  • Leçon 2 : Faire le lien entre une stratégie de PI et une stratégie commerciale
  • Stratégie de PI : Le stylo modulaire POLAR
  • Leçon 3 : Éléments pertinents dont il faut tenir compte dans une stratégie de PI
  • Leçon 4 : Le fait d’avoir une stratégie de PI est-il un gage de réussite?
  • Leçon 5 : Qui a besoin d’une stratégie de PI?
  • Qui a besoin d’une stratégie de PI?
  • Leçon 6 : À quelle fréquence une entreprise doit-elle revoir sa stratégie de PI?
  • Activité : Cas pratique (Scénario 1)
  • Activité : Cas pratique (Scénario 2)
  • Récapitulation
  • Test du module 2
  • Module 3
  • Introduction
  • Vérification des connaissances : les brevets
  • Aperçu des faits essentiels concernant les brevets
  • Leçon 1 : Étapes préalables au dépôt d’une demande de brevet
  • Leçon 2 : Processus de demande de brevet
  • Étapes subséquentes à l’octroi d’un brevet
  • Les principaux facteurs dont il faut tenir compte dans le processus de demande de brevet
  • Faire les choses dans l’ordre : processus de demande de brevet
  • Leçon 3 : Protection des renseignements confidentiels/secrets industriels
  • Quel est le niveau de protection accordé aux renseignements confidentiels/secrets industriels?
  • Quel est le type de protection associé aux renseignements confidentiels/secrets industriels?
  • Leçon 4 : Mesures concrètes pour protéger les renseignements confidentiels/secrets industriels
  • Adoption de politiques et de mesures de protection en matière d’embauche
  • Ententes de non-divulgation, de non-sollicitation et de non-concurrence
  • Subventions du gouvernement
  • Récapitulation
  • Test du module 3
  • Module 4
  • Introduction
  • Vérification des connaissances : loi sur le droit d’auteur
  • Leçon 1 : Quels sont vos droits en tant que titulaire de droit d’auteur?
  • Leçon 2 : Qui détient le droit d’auteur sur une œuvre?
  • Droit d’auteur et sociétés
  • Leçon 3 : Dans quelles circonstances la protection du droit d’auteur s’applique-t-elle?
  • Exigences relatives à la protection du droit d’auteur
  • Leçon 4 : Utilisations permises et exceptions
  • Vérification des connaissances : dessins industriels (aussi appelés brevets de dessin)
  • Leçon 5 : Comment les dessins industriels sont-ils protégés et pendant combien de temps?
  • Comment les dessins industriels sont-ils protégés et pendant combien de temps?
  • Leçon 6 : Protection d’un dessin industriel dans plusieurs administrations
  • Leçon 7 : D’un point de vue commercial, quels sont les avantages de protéger un dessin industriel?
  • Activité : Points dont il faut tenir compte concernant les dessins industriels
  • Vérification des connaissances: marques de commerce
  • Leçon 8 : Pourquoi une entreprise doit-elle se soucier des marques de commerce?
  • Leçon 9 : Processus d’enregistrement des marques de commerce
  • Quelles sont les étapes du processus d’enregistrement d’une marque de commerce?
  • Leçon 10 : Application et renouvellement des marques de commerce
  • Leçon 11 : Considérations internationales
  • Récapitulation
  • Test du module 4
  • Module 5
  • Introduction
  • Leçon 1 : Comment les brevets recoupent-ils les autres formes de PI (renseignements confidentiels/secrets industriels)?
  • Stratégie « hybride » ou mixte fondée sur les brevets et les renseignements confidentiels
  • Leçon 1 : Comment les brevets recoupent-ils les autres formes de PI?
  • Comment les brevets recoupent-ils les dessins industriels et les marques de commerce?
  • Leçon 2 : Comment le droit d’auteur recoupe-t-il les autres formes de PI (renseignements confidentiels/secrets industriels)?
  • Leçon 3 : Comment les dessins industriels recoupent-ils les autres formes de PI?
  • Leçon 4 : Comment les marques de commerce recoupent-elles les autres formes de PI?
  • Comparaison et opposition des différentes formes de PI
  • Leçon 5 : Étude de cas : Daimler AG — Mercedes-Benz
  • Daimler AG — Mercedes-Benz : utiliser un portefeuille de brevets comme outil de marketing
  • Étude de cas : la chef Alex
  • Récapitulation
  • Test du module 5
  • Module 6
  • Introduction
  • Leçon 1 : Octroi de licences de PI
  • Les accords de licence et les différentes formes de PI
  • Leçon 2 : Application de vos droits de PI devant les tribunaux
  • Observations générales concernant l’application de vos droits de PI devant les tribunaux
  • Pratiques et procédures d’application internationales
  • Cas pratique
  • Leçon 3 : Mécanismes d’application autres que le recours aux tribunaux
  • Leçon 4 : Apprendre par l’exemple : études de cas sur l’octroi de licences et l’application des droits de PI
  • Étude de cas : Leçons apprises
  • Étude de cas 2 : Octroi de licences et application : l’App Store d’Apple
  • Exemple d’Apple : Leçons apprises
  • Étude de cas 3 : Application internationale : Deckers Outdoor Corporation (Deckers)
  • Étude de cas 3 : Stratégie de PI, application
  • Étude de cas : Leçons apprises
  • Récapitulation
  • Test du module 6
  • Module 7
  • Introduction
  • Leçon 1 : L’importance d’établir une stratégie de PI dès le départ
  • PI de tiers
  • Leçon 2 : La PI et les campagnes de financement participatif
  • Types de PI détenus par Andrew Gardner concernant le stylo Polar
  • Activité : Le stylo POLAR
  • Activité : Les options d’Andrew
  • Leçons apprises
  • Stratégies possibles d’application de la PI pour empêcher les contrefacteurs
  • Andrew est-il le seul à avoir vécu une telle expérience?
  • Allégations de violation des droits de PI présentées par des tiers
  • Leçon 3 : À quoi ressemble votre stratégie de PI?
  • Récapitulation
  • Test du module 7
  • Module 8
  • Introduction
  • 1. Pourquoi la PI générée par les institutions de recherche est-elle importante ?
  • 2. Quelles sont les considérations à prendre en compte lors de la conception de programmes de commercialisation pour les institutions de recherche ?
  • Aaron Shull
  • 3. Quelles sont les conditions préalables à la commercialisation de la PI générée par les institutions de recherche ?
  • 4. Quelles sont les implications de ces politiques de PI en matière d'innovation ?
  • Peter Cowan
  • 5. Quelles sont les implications concernant la détention de la PI lorsqu'il y a un sponsor privé pour la recherche ?
  • 6. Quelles sont les mesures les plus importantes qu'un chercheur devrait prendre pour pouvoir exploiter commercialement ses recherches ?
  • Heather Pratt
  • 7. Quel rôle jouent les bureaux de transfert de technologie dans le soutien à la commercialisation et quelle est leur efficacité ?
  • 8. Que sont les incubateurs et les accélérateurs et quel rôle jouent-ils en matière de commercialisation de la PI ?
  • 9. Comment les chercheurs peuvent-ils être mieux placés pour s'engager dans des activités innovantes ?
  • 10. Que peuvent faire les établissements de recherche pour favoriser les résultats de l'innovation au profit du Canada ?
  • Natalie Raffoul
  • Sondage
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LAST MODIFIED: SEPTEMBER 2020

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