Fondements de la stratégie de la propriété intellectuelle

il est pertinent pour toutes les entreprises et TOUTes Les industries de posséder une stratégie de pi.

On croit souvent, à tort, que l’élaboration d’une stratégie de PI n’est pas pertinente pour toutes les entreprises et n’est essentielle que pour certaines entreprises qui évoluent dans des domaines distincts, comme la technologie et la pharmaceutique.

En fait, il est de plus en plus fréquent et nécessaire que les entreprises évoluant dans un vaste éventail de domaines adoptent une stratégie de PI judicieuse.

Par exemple, dans le secteur du divertissement, il est de plus en plus courant de voir les entreprises recourir à différentes formes de PI pour bénéficier d’un avantage stratégique.

voici ce qu’elle a fait

1. En plus de recourir à la protection du droit d’auteur (la forme de protection la plus couramment utilisée dans le secteur de la musique), Taylor Swift utilise le droit des marques de commerce pour protéger son nom et les titres et paroles de certaines de ses chansons les plus connues.

2. En octobre 2014, Taylor Swift a présenté des demandes d’enregistrement de marques de commerce aux États-Unis pour protéger le titre et les paroles de certaines de ses chansons utilisées en lien avec divers biens et services.
   

   Ces demandes d’enregistrement visent à tirer parti de la vente de marchandises dans les marchés de consommation et à dissuader un tiers d’utiliser sans autorisation les paroles et les titres de ses chansons sur divers articles.

   De manière générale, la loi sur le droit d’auteur ne protège pas les titres de chansons; elle s’est donc tournée vers une autre forme de protection de la PI, le droit des marques de commerce, pour couvrir ses arrières.

   Tant que les titres enregistrés comme marques de commerce sont utilisés en lien avec les produits et les services pour lesquels ils sont enregistrés, Taylor Swift sera en mesure d’empêcher la concurrence d’utiliser les mêmes mots en lien avec des produits ou des services semblables ou susceptibles de porter à confusion. Les titres de ses chansons demeureront associés à son nom.
   

3. En plus de protéger ses marques de commerce aux États-Unis et d’autres pays occidentaux, Taylor Swift a également fait enregistrer son nom à titre de marque de commerce en Chine, en lien avec un éventail de produits et de services.

   Afin d’empêcher ses concurrents de vendre des imitations sous son nom, elle a également lancé une ligne de vêtements conçue spécialement pour les consommateurs chinois. Elle utilise une « fonction d’authentification » pour permettre aux clients de vérifier en ligne s’ils ont acheté un véritable produit de marque « Taylor Swift » ou une imitation.

   Toutefois, dans le registre des marques enregistrées en Chine, on trouve trois autres inscriptions à son nom dont elle n’est pas propriétaire. En Chine, l’enregistrement des marques de commerce fonctionne selon le principe du « premier à soumettre » et non du « premier à utiliser », ce qui fait que certains concurrents ont monopolisé son nom en lien avec certaines gammes de produits (maillots de bain, etc.). D’un point de vue pratique, cela signifie que même si elle a agi de manière proactive pour protéger ses droits de marque de commerce, Taylor Swift ne peut pas tirer pleinement parti de son image de marque. Par exemple, elle ne peut pas vendre de maillots de bain sous son nom en Chine.