Fondements de la stratégie de la propriété intellectuelle

CHOIX DE LA MARQUE

En général, nous vous recommandons de choisir :

• Des mots forgés ou inventés de toutes pièces :

  • Les mots inventés constituent d’excellentes marques de commerce, car ils permettent aux consommateurs de créer une toute nouvelle association. Idéalement, sur les marchés internationaux, les mots choisis ne devraient avoir aucune signification dans toutes les langues connues.
  • Dans cette catégorie, on trouve des marques de commerce comme Exxon et Kodak.

• Marques arbitraires :

  • Les marques arbitraires constituent également d’excellentes marques de commerce, car elles sont composées de mots courants utilisés en association avec des produits ou des services incongrus.
  • Par exemple : les ananas Arctic, les ordinateurs Apple ou les stylos POLAR.

• Marques suggestives :

  • Il s’agit d’un mot ou d’une marque utilisé pour désigner un produit ou un service dont il est difficile de deviner la nature sans faire preuve d’imagination.
  • Par exemple : Uber, qui signifie « super » en allemand, est une marque de commerce suggestive utilisée pour désigner un service de co-voiturage.

En général, nous vous recommandons d’éviter :

• Les marques descriptives, qui véhiculent de l’information sur le produit ou le service (comme un ingrédient, une qualité, une caractéristique, une fonction, une propriété, un objet ou l’utilisation du produit ou du service).

  • Par exemple : Super ou A1.

• Les mots qui décrivent le produit ou le service.

  • Par exemple : Shredded Wheat pour désigner des céréales de blé.

• Les mots ayant une signification indésirable dans les pays où vous voulez faire des affaires.

  • Par exemple : Nova serait un mauvais choix pour une marque d’automobile. En Espagne, si vous accentuez la dernière syllabe du mot, cela veut dire « qui n’avance pas », ce qui fait que bien évidemment, la voiture ne ferait pas très bonne figure auprès des consommateurs.

VÉRIFICATION DE LA MARQUE

Avant d’utiliser une marque de commerce en lien avec vos produits ou services, vous devez faire certaines vérifications dans les administrations où vous prévoyez faire affaires.

• Autrement dit, vous devez déterminer s’il existe une marque de commerce identique à la vôtre ou semblable au point de créer de la confusion, et qui désigne un produit ou un service identique ou semblable au vôtre. Le cas échéant, on risque de vous interdire d’utiliser votre marque de commerce, sauf si vous réussissez à invalider l’autre marque de commerce ou à obtenir une licence pour votre utilisation personnelle.
• Vous devez faire une recherche approfondie des marques de commerce existantes dans chacun des pays où vous souhaitez faire affaires.

  Comment effectuer cette recherche?

  Vous pouvez commencer vos recherches en consultant les différents OPI à travers le monde pour voir s’il y a des demandes en instance de brevet ou si des marques de commerce identiques à la vôtre ou semblables au point de créer de la confusion ont été enregistrées.

• Pour recueillir de l’information sur les marques de commerce non enregistrées
• Finalement, nous vous recommandons de faire appel aux services d’un conseiller professionnel en recherche de marques de commerce et/ou d’un avocat spécialisé dans le droit des marques de commerce pour faire une recherche approfondie et vous donner un avis, à savoir si votre marque de commerce est valide et si vous pouvez l’utiliser dans les pays visés.