Introduction
Tout au long de ce cours, vous apprendrez ce qu'est la propriété intellectuelle (PI), comment elle est acquise et quels sont les éléments de base d'une stratégie de PI.
Nous espérons que vous serez sensibilisés au fait que la possession d'une PI, la PI de tierce partie ainsi que la liberté d'exploitation doivent être prises en compte dès le début de l'élaboration d'une stratégie en matière de propriété intellectuelle.
Cela est important tant dans un contexte purement commercial que dans celui de la recherche et de l'innovation financées par des fonds publics.
Au Canada, une grande partie de l'innovation que nous voyons autour de nous a son origine dans la recherche financée par le Gouvernement qui se déroule dans les cadres suivants: Les universités, les collèges et les instituts de recherche spécialisés.
Dans ce module, nous désignerons généralement ce contexte en les termes d'institutions de recherche et nous ferons référence à la PI issue de ces milieux par le terme de "PI institutionnelle".
Bien que la PI institutionnelle englobe toutes les diverses formes de PI, il convient de noter qu’aujourd’hui une grande partie des efforts de commercialisation de la PI concerne les inventions brevetées ou brevetables, et c'est dans ce domaine particulier que la plupart des aspects complexes et des préoccupations apparaissent.
Par conséquent, nous serons précis dans notre terminologie, de sorte que nous nous référerons spécifiquement aux brevets la plupart du temps et que nous utiliserons le terme PI lorsque nous disons que cela est susceptible d'être appliqué au-delà même du brevet.